L’expression « fully licensed » peut servir à présenter une offre dont les autorisations sont prévues pour un usage défini. Elle ne doit pas être comprise comme une liberté générale sur toute musique, sans limite de durée ou de territoire.
Pour évaluer le service, demandez ce qui est couvert et dans quelles conditions.
Identifier les contenus
Une autorisation porte sur un périmètre de contenus. Elle ne s’étend pas automatiquement aux fichiers qu’un client ajoute ou à une autre source utilisée dans le même établissement.
La notoriété d’un artiste ne permet pas de déduire le modèle de licence de son œuvre ou de son enregistrement.
Identifier les usages
La diffusion musicale dans un établissement, l’intégration à une publicité et la publication en ligne ne doivent pas être confondues. Décrivez le projet avant de conclure qu’une licence correspond à tous ses besoins.
Pour un réseau, précisez les sites, les zones indépendantes et les territoires prévus. Une présentation internationale du fournisseur ne signifie pas que toute utilisation dans tout pays est automatiquement couverte.
Vérifier la période et les conditions
Un abonnement n’est pas une licence perpétuelle acquise une fois pour toutes. La période du service et les conditions contractuelles déterminent le cadre applicable.
Conservez les documents correspondant à l’offre et au projet. Les termes commerciaux doivent être lus avec ces informations, pas à leur place.
Le modèle MoosBox
Pour les contenus fournis par MoosBox, les droits nécessaires aux utilisations autorisées sont inclus dans la chaîne d’autorisation documentée du service. Cela ne signifie pas que MoosBox détient nécessairement tous les droits exclusifs sur chaque contenu.
La licence musicale explique le périmètre. Consultez aussi les offres pour distinguer l’abonnement des productions et prestations complémentaires. L’expression « fully licensed » ne constitue pas une garantie d’absence de toute contestation.
